Documentation

Liste des documents

Prestations de l'AI

pdf 4.01 Prestations de l'assurance-invalidité (AI)
pdf 4.02 Indemnités journalières de l'AI
pdf 4.03 Moyens auxiliaires de l'AI
pdf 4.04 Rentes d'invalidité
pdf 4.05 Remboursement des frais de voyage dans l'AI
pdf 4.06 La procédure dans l'AI
pdf 4.07 Véhicules à moteur de l'AI
pdf 4.08 Appareils acoustiques de l'AI
pdf 4.09 Mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI
pdf 4.11 Couverture d’assurance en cas de mesures de réadaptation de l’AI
pdf 4.12 Détection et intervention précoces
pdf 4.13 Allocations pour impotents de l'AI
pdf 4.14 Contribution d'assistance de l'AI
pdf 4.15 Expertises médicales pluridisciplinaires

Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI

pdf 5.01 Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI
pdf 5.02 Votre droit aux prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI

Cotisations AVS/AI/APG/AC

pdf 2.01 Cotisations à l'AVS, à l'AI et aux APG
pdf 2.02 Cotisations des indépendants à l'AVS, à l'AI et aux APG
pdf 2.03 Cotisations des personnes sans activité lucrative à l'AVS, à l'AI et aux APG
pdf 2.04 Cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à l’AC sur les salaires minimes
pdf 2.05 Rémunérations versées lors de la cessation des rapports de travail
pdf 2.06 Travail domestique
pdf 2.07 Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs
pdf 2.09 Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses
pdf 2.10 Cotisations des étudiants à l'AVS, à l'AI et aux l'APG
pdf 2.11 Obligation de cotiser sur les indémnités en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries

Prestations de l'AVS

pdf 3.01 Rentes de vieillesse et allocations pour impotents de l'AVS
pdf 3.02 Moyens auxiliaires de l'AVS
pdf 3.03 Rentes de survivants de l'AVS
pdf 3.04 Age flexible de la retraite
pdf 3.05 Versement de rentes AVS/AI en main de tiers et argent de poche aux personnes sous tutelle ou assistées
pdf 3.06 Calcul anticipé de la rente
pdf 3.07 Appareils auditifs de l'AVS

AVS/AI pour personnes résidant à l'étranger

pdf 10.01 Salariés travaillant ou domiciliés à l’étranger et les membres de leur famille
pdf 10.02 Assurance-vieillesse, survivants et invalidité facultative
pdf 10.03 Ressortissants des pays avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale

Convention internationales de sécurité sociale

pdf 11.01 Réfugiés et apatrides
pdf   La sécurité sociale en Suisse
pdf   Quitter la Suisse et se rendre dans un Etat membre de l'Union européenne (UE) ou de l'Association européenne de libre échange (AELE)

Généralités

pdf 1.01 Extrait du Compte Individuel (CI)
pdf 1.02 Splitting en cas de divorce
pdf 1.03 Bonifications pour tâches d'assistance
pdf 1.04 Explications concernant l'extrait du Compte Individuel (CI)
pdf 1.05 Commentaires concernant l'aperçu des comptes
pdf 1.07 Bonifications pour tâches éducatives
pdf 1.2016 Modifications au 1er janvier 2016 / cotisations et prestations

Divers

pdf Feuille d'information 6ème révision AI, premier volet
pdf Brochure AI : Unissons nos compétences
pdf Brochure : Données repères du 1er pilier
pdf Brochure AI : Savez-vous que l'AI est là également pour les employeurs ?
pdf Brochure : Vos patients, nos assurés.